L’assurance en tant qu’artiste

Bertrand L. est sculpteur. Lors de l’exposition d’une sculpture volumineuse dans un Salon, cette dernière tombe sur le pied d’un visiteur et le blesse. L’artiste se demande si son assurance responsabilité civile suffit à le couvrir et quels types d’assurances correspondent à son activité professionnelle.

Au-delà de la création d’une œuvre, l’artiste est confronté à tout ce qui entoure la vie de cette dernière : stockage, transport, exposition, détérioration, vol etc… Un nombre croissant d’espaces d’exposition demande aux artistes de souscrire à minima une responsabilité civile professionnelle.

Cette requête s’explique. La responsabilité civile professionnelle permet de couvrir l’artiste pour tous les préjudices susceptibles d’être causés à un tiers dans le cadre de son activité professionnelle. Il peut s’agir de dommages corporels, matériels ou immatériels. La blessure du visiteur provoquée par la sculpture de Bertrand relève d’un dommage corporel, il est bien couvert à ce titre par sa responsabilité civile professionnelle.
Si un accident était arrivé lors du transport de la sculpture jusqu’au Salon que cela soit par Bertrand lui-même, un membre de sa famille, un transporteur, ou bien si Bertrand avait subi un vol, un dégât des eaux, un incendie ou une destruction accidentelle de ses œuvres, la responsabilité civile n’aurait pas couvert ces différents cas de figures. Bertrand, s’il souhaite s’en prémunir, devrait souscrire additionnellement à un autre type d’assurance, une multirisque professionnelle. Il en va de même pour l’assurance en propre de son atelier et ce qu’il contient comme matériel.

Antinéa Garnier, pour Art Insider n°12, janvier – février 2019